Éditeur du site
Toitures Partenaire, SARL au capital de 8 000 €
Siège social : Parc d’activité des Moulins de la Lys, Lot 10, rue Fleur de Lin, 59116 Houplines
SIRET : 523 756 062 00023 – RCS Lille Métropole 523 756 062
N° de TVA intracommunautaire : FR21 523 756 062
Téléphone : 03 20 49 07 43 – E-mail : toiturespartenaire@gmail.com
Directeur de la publication : Thibault Poppe, gérant
Assurance et qualifications
Toitures Partenaire est assurée en responsabilité civile décennale. Les coordonnées de l’assureur et la couverture géographique du contrat figurent sur chaque devis et chaque facture, et l’attestation d’assurance est remise sur simple demande.
Qualifications : RGE, Qualibat, Éco-Artisan, Installateur Conseil VELUX.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – ovhcloud.com
Conception et réalisation
FLOW44, agence de création digitale, Marcq-en-Barœul – flow44.com
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logos, éléments graphiques) est la propriété de Toitures Partenaire ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les logos des certifications et des marques citées (VELUX, Qualibat, RGE…) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Responsabilité
Toitures Partenaire veille à l’exactitude des informations publiées sur ce site, sans pouvoir garantir qu’elles sont complètes ou à jour. Les informations sur les aides à la rénovation énergétique (MaPrimeRénov’, CEE, éco-PTZ, TVA à taux réduit) sont données à titre indicatif : leurs conditions évoluent et sont précisées lors de l’établissement du devis.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre entreprise, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : [nom du médiateur], [adresse], [site internet].
Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans notre politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.